Conditions d’utilisation

# Conditions de service – L’Atelier Solaire

## 1. Objet
Les présentes conditions de service définissent les modalités d’utilisation des services proposés par L’Atelier Solaire, accessible via son site internet. En utilisant ce site ou en faisant appel aux services, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

## 2. Services proposés
L’Atelier Solaire propose notamment :
- la conception et/ou l’installation de solutions photovoltaïques,
- la vente éventuelle de produits ou équipements liés à l’énergie solaire,
- des contenus informatifs et pédagogiques.

Les services peuvent évoluer à tout moment.

## 3. Accès au site et aux services
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’Atelier Solaire ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site.

## 4. Commandes et prestations
Toute commande ou demande de prestation fait l’objet d’une validation préalable. L’Atelier Solaire se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-disponibilité ou de non-conformité de la demande.

## 5. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros et peuvent être modifiés à tout moment. Les modalités de paiement sont précisées lors de la commande. Sauf mention contraire, le paiement est exigible selon les conditions convenues.

## 6. Responsabilités
L’Atelier Solaire s’engage à fournir des services conformes aux règles de l’art. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
- mauvaise utilisation des informations ou services,
- dommages indirects,
- événements extérieurs indépendants de sa volonté.

## 7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

## 8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément à la réglementation en vigueur.

## 9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour les refuser.

## 10. Modification des conditions
L’Atelier Solaire se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

## 11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.